Déposée le 11 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAVASAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GRAVAPLAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAVASAC domicilié(e) 210 rue de Artisans - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 589 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAVASAC, M. LAURENT Pierre domicilié(e) 210 rue de Artisans - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France.
La marque GRAVAPLAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAVASAC, SARL - 210 rue de Artisans - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France - SIREN 302589650
GRAVASAC, M. LAURENT Pierre - 210 rue de Artisans - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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